Accueil
AFFICHAGE RÉGLEMENTAIRE
VILLAGE
Présentation
Historique & Patrimoine
Equipements sur la commune
Galerie Photos
Revue de presse
VIE MUNICIPALE
Conseil Municipal
Délibérations du Conseil Municipal
Arrêtés
Services municipaux
METROPOLE
Délibérations
Informations
MARCHÉ PUBLIC
VIE PRATIQUE
Démarches en ligne
Service Public
Travaux
Déchets
Cimetière
Entreprises
Numéros Utiles
Eau et Assainissement
Enedis
VIE SOCIALE
Enfance & Jeunesse
Associations
Les Seniors
URBANISME
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Plan de Déplacement Urbains (PDU)
Projet à l'Etude
Infos pratiques
TOURISME/ANIMATION
Médiathèque Annie Albrand
Agenda des festivités
Hébergement & Restauration
CONTACT
Menu
Accueil
AFFICHAGE RÉGLEMENTAIRE
VILLAGE
Présentation
Historique & Patrimoine
Equipements sur la commune
Galerie Photos
Revue de presse
VIE MUNICIPALE
Conseil Municipal
Délibérations du Conseil Municipal
Arrêtés
Services municipaux
METROPOLE
Délibérations
Informations
MARCHÉ PUBLIC
VIE PRATIQUE
Démarches en ligne
Service Public
Travaux
Déchets
Cimetière
Entreprises
Numéros Utiles
Eau et Assainissement
Enedis
VIE SOCIALE
Enfance & Jeunesse
Associations
Les Seniors
URBANISME
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Plan de Déplacement Urbains (PDU)
Projet à l'Etude
Infos pratiques
TOURISME/ANIMATION
Médiathèque Annie Albrand
Agenda des festivités
Hébergement & Restauration
CONTACT
Accueil
AFFICHAGE RÉGLEMENTAIRE
VILLAGE
Présentation
Historique & Patrimoine
Equipements sur la commune
Galerie Photos
Revue de presse
VIE MUNICIPALE
Conseil Municipal
Délibérations du Conseil Municipal
Arrêtés
Services municipaux
METROPOLE
Délibérations
Informations
MARCHÉ PUBLIC
VIE PRATIQUE
Démarches en ligne
Service Public
Travaux
Déchets
Cimetière
Entreprises
Numéros Utiles
Eau et Assainissement
Enedis
VIE SOCIALE
Enfance & Jeunesse
Associations
Les Seniors
URBANISME
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Plan de Déplacement Urbains (PDU)
Projet à l'Etude
Infos pratiques
TOURISME/ANIMATION
Médiathèque Annie Albrand
Agenda des festivités
Hébergement & Restauration
CONTACT
Menu
Accueil
AFFICHAGE RÉGLEMENTAIRE
VILLAGE
Présentation
Historique & Patrimoine
Equipements sur la commune
Galerie Photos
Revue de presse
VIE MUNICIPALE
Conseil Municipal
Délibérations du Conseil Municipal
Arrêtés
Services municipaux
METROPOLE
Délibérations
Informations
MARCHÉ PUBLIC
VIE PRATIQUE
Démarches en ligne
Service Public
Travaux
Déchets
Cimetière
Entreprises
Numéros Utiles
Eau et Assainissement
Enedis
VIE SOCIALE
Enfance & Jeunesse
Associations
Les Seniors
URBANISME
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Plan de Déplacement Urbains (PDU)
Projet à l'Etude
Infos pratiques
TOURISME/ANIMATION
Médiathèque Annie Albrand
Agenda des festivités
Hébergement & Restauration
CONTACT
Site
O
fficiel
Délibérations du Conseil Municipal
2023
03-2023-11 Intercommunalité - Convention relative à la mise en place d'une récupération de TLC en apport volontaire
(2642Ko)
publié le 05/05/2023 à 08:45
03-2023-10 Social - Actions en faveur des habitants – Définition des critères
(130Ko)
publié le 05/05/2023 à 08:45
03-2023-09 Culture et Vie Locale - Tarif des sorties 2023
(108Ko)
publié le 05/05/2023 à 08:45
03-2023-08 Culture et Vie Locale - Actions en faveur des habitants – Définition des critères
(207Ko)
publié le 05/05/2023 à 08:45
03-2023-07 Finances - Attribution de subventions
(134Ko)
publié le 05/05/2023 à 08:44
03-2023-06 Finances - Budget Primitif 2023
(2985Ko)
publié le 05/05/2023 à 08:44
03-2023-05 Finances - Vote des taux d'imposition 2023
(111Ko)
publié le 05/05/2023 à 08:44
03-2023-04 Finances - Affectation des résultats de 2022
(111Ko)
publié le 05/05/2023 à 08:44
03-2023-03 Finances - Compte Administratif 2022
(1846Ko)
publié le 05/05/2023 à 08:43
03-2023-02 Finances - Compte de Gestion 2022
(156Ko)
publié le 05/05/2023 à 08:43
03-2023-01 Administration Générale - Approbation du PV du 09 02 2023
(469Ko)
publié le 05/05/2023 à 08:42
02-2023-07 Intercommunalité - Métropole Aix-Marseille-Provence – Convention de mutualisation de la fonction Délégué de la Protection des Données (DPO)
(130Ko)
publié le 27/02/2023 à 15:33
02-2023-06 Intercommunalité - SPLA – ZAC des Vergeras - Cession de terrains à titre gratuit
(112Ko)
publié le 27/02/2023 à 15:32
02-2023-05 - Finances-Rénovation du parc d'éclairage public ancien - Elaboration du projet et plan de financement
(144Ko)
publié le 27/02/2023 à 15:32
02-2023-04 - Finances-Extension de la vidéoprotection - Elaboration du projet et plan de financement
(129Ko)
publié le 27/02/2023 à 15:32
02-2023-03 - Finances-M57-Amortissement des subventions d'équipement
(127Ko)
publié le 27/02/2023 à 15:31
02-2023-02 Personnel - MNT Avenant n°3 au contrat de santé collective
(122Ko)
publié le 27/02/2023 à 15:31
02-2023-01 Administration Générale - Approbation du PV du 14 12 2022
(875Ko)
publié le 27/02/2023 à 15:31
2022
12-2022-15 Attribution de subventions aux associations 2ème enveloppe
(111Ko)
publié le 02/01/2023 à 09:22
12-2022-14 Métropole Aix-Marseille-Provence - Avenant n°4 à la convention de gestion relative à l’éclairage public ZAC des Vergeras
(9048Ko)
publié le 30/12/2022 à 10:26
12-2022-13 Métropole Aix-Marseille-Provence - Définition de l'intérêt métropolitain - Voirie et espaces publics
(7740Ko)
publié le 30/12/2022 à 10:26
12-2022-12 Finances - M57 - Fongibilité des crédits
(3666Ko)
publié le 30/12/2022 à 10:26
12-2022-11 Culture - Convention Provence en Scène avec le Département des Bouches-du-Rhône
(19307Ko)
publié le 30/12/2022 à 10:26
12-2022-10 Personnel - Contrat groupe d'assurance des risques statutaires 2023-2026
(4990Ko)
publié le 30/12/2022 à 10:25
12-2022-09 Administration Générale - Convention de prestation de service d'aide à l'archivage du CDG 13
(8845Ko)
publié le 30/12/2022 à 10:25
12-2022-08 Administration Générale - Actions en faveur des habitants - Définition des critères
(6356Ko)
publié le 30/12/2022 à 10:25
12-2022-07 Administration Générale - Participation aux transports scolaires
(3243Ko)
publié le 30/12/2022 à 10:25
12-2022-06 Administration Générale - Attribution de secours d'urgence
(3086Ko)
publié le 30/12/2022 à 10:24
12-2022-05 Administration Générale - Création et composition de la commission logements
(3065Ko)
publié le 30/12/2022 à 10:24
12-2022-04 Administration Générale - Création et composition de la commission sociale
(3038Ko)
publié le 30/12/2022 à 10:23
12-2022-03 Administration Générale - Transfert de la convention téléassistance du CCAS à la Commune
(25787Ko)
publié le 30/12/2022 à 10:23
12-2022-02 Administration Générale - Dissolution du CCAS
(3445Ko)
publié le 30/12/2022 à 10:22
12-2022-01 Administration Générale - Approbation du PV du 28 09 2022
(12073Ko)
publié le 30/12/2022 à 10:22
09-2022-07 Acquisition parcelle AE 105
(1281Ko)
publié le 06/10/2022 à 10:32
09-2022-06 Sécurité publique - CCFF-Cession du véhicule à titre gratuit
(1121Ko)
publié le 06/10/2022 à 10:31
09-2022-05 Finances - Décision Modificative n°2
(663Ko)
publié le 06/10/2022 à 10:31
09-2022-04 Finances - Contribution au FSL 2022
(549Ko)
publié le 06/10/2022 à 10:31
09-2022-03 Finances - Réhabilitation Rey Morichaud – Recours à l'emprunt
(1006Ko)
publié le 06/10/2022 à 10:30
09-2022-02 Administration Générale - Modification des statuts du SMAVD
(5352Ko)
publié le 06/10/2022 à 10:29
09-2022-01 Administration Générale - Approbation du PV du 25 07 2022
(3304Ko)
publié le 06/10/2022 à 10:28
07 2022 01 Administration Générale - Composition des commissions municipales
(684Ko)
publié le 28/07/2022 à 18:06
07 2022 02 Finances - Transfert de l'actif et du passif de la compétence Eau à la Métropole
(1227Ko)
publié le 28/07/2022 à 18:06
07 2022 03 Finances - Transfert de l'actif et du passif de la compétence Assainissement à la Métropole
(1247Ko)
publié le 28/07/2022 à 18:05
07 2022 04 Finances - Attribution de subvention aux associations
(637Ko)
publié le 28/07/2022 à 18:04
07 2022 05 Finances - Décision Modificative n°1
(738Ko)
publié le 28/07/2022 à 18:03
07 2022 06 Vie Locale - Mise à disposition temporaire de la parcelle cadastrée AB 184 en vue de la création d'une épicerie
(703Ko)
publié le 28/07/2022 à 18:03
07 2022 07 Vie Locale - Conclusion d'un bail emphytéotique au profit de l'Association de Chasse La Jansonnaise sur la parcelle cadastrée AA 02
(720Ko)
publié le 28/07/2022 à 18:02
06 2022 01 Désignation du nombre d'adjoints
(1760Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:35
06 2022 PV élection des Adjoints
(1636Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:35
06 2022 02 Désignation des membres CLECT
(1953Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:36
06 2022 03 Médiathèque-Horaires d'ouverture au public
(1906Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:36
06 2022 04 Adoption de la nomenclature M57 au 1er janvier 2023
(3998Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:37
06 2022 04 Adoption de la nomenclature M57 Avis du Comptable
(69Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:37
06 2022 05 Suppression de postes
(3512Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:38
06 2022 06 Organisation du temps de travail au 01 06 2022
(3681Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:39
06 2022 Tableau du Conseil Municipal
(773Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:39
03 2022 00 - Ctrl Légalité
(63Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:29
03 2022 01 - Compte de Gestion 2021
(917Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:29
03 2022 02 - Compte Administratif 2021
(794Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:29
03 2022 03 - Taux d'imposition 2022
(630Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:30
03 2022 04 - Affectation des résultats
(612Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:30
03 2022 05 Budget Primitif 2022
(1284Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:31
03 2022 06 - Versement d'une aide financière à l'Ukraine
(832Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:31
03 2022 07 - SMAVD Adhésion et désignation des délégués
(1336Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:33
03 2022 08 Convention transmission électronique des actes au représentant de l'Etat
(839Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:33
02 2022 00 - Ctrl Légalité
(67Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:27
02 2022 01 - Céation de postes
(4898Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:26
02 2022 02 Contrat d'assurance groupe risques statutaires - Mandat au CDG13
(5485Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:27
02 2022 03 - Convention AMPM DIA
(5857Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:28
Décembre 2021
Délibération 12 2021 01 - Suppression des régimes dérogatoires aux 1607h
(3117Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Délibération 12 2021 02 - Mise en place du CET
(2635Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Délibération 12 2021 03 - Mise à jour tu tableau des effectifs
(817Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Délibération 12 2021 04 - Décision Modificative n°3
(1050Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Délibération 12 2021 05 - Attribution de subventions
(743Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Délibération 12 2021 06 - Avenant n°3 à la convention de gestion AMP EP ZAC Vergeras
(1307Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Septembre
CM du 17 septembre 2021
(4244Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Juillet
CM du 1er juillet 2021
(1392Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Mai
CM du 10 mai 2021
(2816Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Avril
CM du 12 avril 2021
(1482Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15
-
Site administrable CMS propulsé par WebSee
-
Conditions Générales d'Utilisation